Web 2.0 et droits d'auteur

La sortie de l’ouvrage de Pierre ASSOULINE, constitué pour une grande partie de commentaires déposés sur son blog « La république des livres » soulève la question, dans le contexte de l’interactivité résultant du Web 2.0, des droits d’auteur détenus par les internautes sur les commentaires qu’ils postent.  

L’article L111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».  

Les œuvres de l’esprit ainsi protégées doivent répondre à l’exigence d’originalité imposée par la Jurisprudence, celle-ci consistant dans l’expression, le reflet, l’empreinte de la personnalité de l’auteur. Cette notion extensive de l’œuvre de l’esprit permet, en pratique, la protection d’un grand nombre d’œuvres.  

Appliquée à la problématique du Web 2.0, ce raisonnement conduit à considérer que tout internaute bénéficie, sur le commentaire qu’il poste sur un blog, dès lors que ce commentaire porte l’empreinte de sa personnalité, de la protection reconnue par le droit d’auteur.  

Cette protection lui permet, d’une part, de s’opposer à toute reproduction ou représentation de ce commentaire sans son autorisation, et d’autre part d’exiger, notamment, que soit mentionnée sa paternité sur le commentaire considéré.  

Il est légitime de s’interroger sur l’existence du consentement éventuellement accordé par l’internaute à l’exploitation de son œuvre, dans la mesure où, postant un commentaire sur le site, il reconnaît nécessairement que celui-ci fera l’objet d’une reproduction et d’une représentation par l’éditeur du site Internet concerné.  

Néanmoins, compte tenu du formalisme attaché aux cessions des droits d’auteur, il est recommandé de prévoir, dans les conditions de participation au blog, les modalités d’exploitation par l’éditeur de celui-ci des commentaires postés par ses visiteurs.  

A ce titre, il peut être intéressant d’encourager les internautes à notifier, par l’utilisation par exemple d’une licence « creative commons » assortissant le commentaire proposé, ses intentions quant à l’exploitation de celui-ci. Il pourra ainsi indiquer notamment s’il s’oppose ou non à la reprise de son commentaire à titre commercial.  

Cette problématique illustre bien les nouvelles interrogations liées à l’évolution du statut de l’internaute, simple visiteur dans le Web 1.0, devenu acteur… et auteur dans le Web 2.0.