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DES PRATIQUES DISCRIMINATOIRES EN MATIERE DE DONNEES PERSONNELLES

Par : Blandine Poidevin le 03/02/2015
Catégories : discrimination, données personnelles, Droit du sport, Evénements, Publications, Revue de presse

Chaque entreprise dispose aujourd’hui de bases de données informatiques, qu’ils s’agissent de traitements relatifs à ses clients, à ses prospects ou salariés.

S’agissant d’informations générales propres à la commande, à la gestion des ressources humaines, …, certaines informations, une fois enregistrées et exploitées par un logiciel, peuvent avoir pour effet d’exclure des personnes du bénéfice d’un droit ou d’un contrat.… Lire la suite de l'article

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Droit de l’internet : les nouvelles contraintes juridiques, Comundi, Paris, 3/02/2015

Par : Blandine Poidevin le 03/02/2015
Catégories : Conférences, Evénements, Internet, Revue de presse
J'ai le plaisir d'animer la formation organisée par COMUNDI, le 3 février 2015.

Le thème principal sera : « DROIT DE L’INTERNET : LES NOUVELLES CONTRAINTES JURIDIQUES« 

Lieu : Centre d'affaires Kadrance - 48 rue de la Bruyère - PARIS (75009).
Rendez-vous à 8h30

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FIC 2015, 20-21 janvier, LILLe

Par : Blandine Poidevin le 20/01/2015
Catégories : Conférences, données personnelles, Evénements, Internet, Piratage, Revue de presse

Je participe à l’agora du FIC 2015, ce mardi, de 14h00 à 16h15, qui a pour thème « Les nouveaux métiers « cyber » » (emplacement A03).

L’agora est un espace ouvert à l’échange (participation de responsables d’entreprise, magistrats, juristes, avocats, enquêteurs de la police et de la gendarmerie…).

Bon forum !

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Commentaires haineux sur les réseaux sociaux : attention, délits, Interview, LA VOIX DU NORD, 15/01/2015

Par : Blandine Poidevin le 16/01/2015
Catégories : Conférences, Evénements, Internet, Revue de presse

J’ai eu le plaisir d’être interviewée par la VOIX DU NORD sur le thème des « commentaires haineux sur les réseaux sociaux « .

Ci-dessous l’article.

http://www.lavoixdunord.fr/france-monde/commentaires-haineux-sur-les-reseaux-sociaux-attention-ia0b0n2602618

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La liberté d’expression : un droit sacré et bien encadré !

Par : Viviane GELLES le 14/01/2015
Catégories : droit de la presse, Evénements, Publications, Revue de presse

L’attentat terroriste récemment perpétré à l’encontre de l’hebdomadaire Charlie Hebdo et de ses différents contributeurs a été l’occasion de rappeler la nécessité de défendre un droit sacré : la liberté d’expression.

En France, ce droit est garanti par l’article 11 de la déclaration de 1789 qui prévoit que « La libre communication des pensées et des opinions est un des … Lire la suite de l'article

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Affaire Pharrell Williams vs YouTube, Interview France Culture, 29/12/2014

Par : Blandine Poidevin le 29/12/2014
Catégories : Conférences, Droits d'auteur, Evénements, Internet, Revue de presse

J’ai eu le plaisir d’être interviewée par France Culture sur l’affaire Pharrell Williams vs YouTube.

Ci-dessous la retransmission.

http://www.franceculture.fr/emission-les-matins-les-matins-de-france-culture-1ere-partie-2014-12-29

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Lexbase Hebdo édition publique, n° 354, 4 décembre, Interview

Par : Blandine Poidevin Viviane Gelles le 05/12/2014
Catégories : Commerce électronique, Conférences, Droit des logiciels, Evénements, Revue de presse

Nous avons eu le plaisir de répondre aux questions de Yann Le Foll, Rédacteur en chef de Lexbase Hebdo.

Le thème principal était : « L’obligation pour un candidat de signer électroniquement l’acte d’engagement en cas d’offre dématérialisée ».

POUR LIRE L’INTERVIEW – CLIQUEZ ICI

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Petit-déjeuner au FIC « Créer les conditions de la confiance numérique « 

Par : Viviane GELLES le 03/12/2014
Catégories : Evénements, Signature électronique

Je suis intervenue ce matin au petit-déjeuner organisé par le Forum International Cybercriminalité (FIC)  sur le thème « Créer les conditions de la confiance numérique ».

Il s’agissait de faire un point à la suite de l’adoption, le 23 juillet dernier, du Règlement (UE) eIDAS n°910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l’identification électronique et … Lire la suite de l'article

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GUN, 03/12/14, Marcq-en-baroeul

Par : Blandine Poidevin le 02/12/2014
Catégories : Conférences, Evénements

Je participerai demain à l’AG du GUN en évoquant le thème du tableau de bord juridique du DSI et en essayant d’en dresser les grandes lignes.

 

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FOOTBALL : La lutte contre les matchs truqués reste difficile

Par : Viviane GELLES le 21/11/2014
Catégories : Droit du sport, Evénements, preuve, Publications, Responsabilités - Précédents judiciaires

La problématique des matchs truqués dans le milieu du football professionnel revient, une nouvelle fois, au premier plan de l’actualité sportive.

Plusieurs interpellations ont concerné, mi-novembre, des dirigeants de Clubs de Ligue 2 soupçonnés de corruption active et passive. Les soupçons portent sur les démarches qui auraient permis, la saison dernière, au Club de Nîmes de se maintenir en Ligue … Lire la suite de l'article

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Rappels juridiques sur les droits de retransmissions télé des événements sportifs

Par : Viviane GELLES le 21/11/2014
Catégories : Droit du sport, Droits d'auteur, Evénements, Publications, Revue de presse
  • Les droits exclusifs de l’organisateur

Depuis l’avènement de la télévision, l’exploitation des droits télévisuels portant sur les évènements sportifs est devenue un véritable enjeu.

Le phénomène s’est accru avec l’émergence du satellite, du câble, d’internet puis de la téléphonie mobile, qui permettent un accès étendu aux images.

Si les clubs de football de l’élite peuvent offrir des rémunérations astronomiques à … Lire la suite de l'article

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Les rencontres annuelles Cyberlex 2014, 4/12/2014, Paris

Par : Blandine Poidevin le 18/11/2014
Catégories : Conférences, Evénements, Internet, Revue de presse

J’aurai le plaisir de participer aux Rencontres Annuelles du Droit de l’internet 2014 de Cyberlex, qui auront comme thème principal : « La conquête du pouvoir numérique : du contrôle de soi au contrôle de l’internet ».

J’animerai la table ronde suivante : « LE CONTRÔLE DE L’INTERNET AU CŒUR DE JEUX DE POUVOIRS »

Cet événement aura lieu le … Lire la suite de l'article

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Agences, Quelles sont vos obligations et responsabilités ? 18/11/2014, Lille

Par : Blandine Poidevin Viviane Gelles le 05/11/2014
Catégories : Conférences, Evénements, publicité, Responsabilités - Précédents judiciaires, Revue de presse

Nous proposons un petit déjeuner, mardi 18 novembre (de 9h00 à 10h30) dédié aux Agences – Conseils en Communication :

 « Quelles sont vos obligations et responsabilités ? »

Les thèmes suivants seront abordés :

– Expression des besoins du client : l’importance du contrat ; 

– Votre obligation d’information et de conseil ; 

– Votre responsabilité en matière d’achat d’art ; … Lire la suite de l'article

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La biométrie et le droit, Biometrics Alliance Initiative Summit, Euratechnologies, 28/10/14, Lille

Par : Viviane GELLES le 30/10/2014
Catégories : Conférences, données personnelles, Evénements, protection du consommateur, vie privée

J’ai eu le plaisir de participer à la 1ère journée d’étude sur l’évaluation et les usages, l’implantation et l’environnement juridique des technologies biométriques de Biometrics Alliance Initiative, le 28 octobre dernier, à Euratechnologies.

Le thème principal abordé était : « Droit et biométrie : une introduction sous l’angle des objets connectés et des données de santé« .

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Objets connectés

Par : Viviane GELLES le 29/10/2014
Catégories : Conférences, données personnelles, Fichiers / CNIL, vie privée

Je suis intervenue hier au Biometrics Initiative Alliance Summit, qui avait lieu à Euratechnologies, sur le sujet des objets connectés.

Voici une synthèse des thèmes abordés :

Selon les projections courantes, le monde devrait compter, d’ici 2020, plus de 26 milliards d’objets connectés, qui constituent, ensemble, l’internet des objets. Il s’agira probablement de la troisième vague de croissance d’internet.

Le … Lire la suite de l'article

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CLUBS DE LIGUE 1 : Bientôt la fin des subventions publiques ?

Par : Viviane GELLES le 22/10/2014
Catégories : Droit du sport, Evénements, Publications

L’arrivée de milliardaires étrangers dans les Clubs de football signera peut être la fin d’une époque : celle du soutien des Clubs professionnels par les collectivités territoriales.

A partir du constat de la hausse des droits TV, des recettes des billetteries ainsi que des ressources issues des partenariats, le Législateur a, en effet, déposé une proposition de loi visant à … Lire la suite de l'article

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Comment protéger l’interface d’une application mobile ?

Par : Blandine Poidevin le 08/10/2014
Catégories : données personnelles, droit de la communication, Evénements, Internet, Publications, vie privée

Devant l’essor des Smartphones, les acteurs du web développent de nombreuses interfaces afin de rendre plus conviviale et plus personnelle la relation avec leurs clients, abonnés ou usagers.

Se pose la question de la protection de la « home screen » de l’application.

Plusieurs outils de propriété intellectuelle peuvent être envisagés

 1.                  Sur la protection par un titre de Dessin … Lire la suite de l'article

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Commerce électronique, Comundi, Paris, 8 octobre 2014

Par : Blandine Poidevin le 08/10/2014
Catégories : Commerce électronique, Conférences, Contrats type, droit des contrats, Evénements, Internet, preuve, Signature électronique

Seront abordés à l’occasion de cette formation :  le commerce électronique, la signature électronique et les contrats (par exemple, contrat de maintenance, contrat informatique, contrat d’hébergement…).

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Etapes-clés de la création d’entreprise.

Par : Jurisexpert le 19/09/2014
Catégories : Conférences, Evénements

A l’occasion du salon Créer qui s’est tenu à Lille, voici un mémo que nous avons rédigé à destination des créateurs.

Pour lire le mémo cliquez ici

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SALON CREER – Atelier E-commerce 2014

Par : Blandine Poidevin le 10/09/2014
Catégories : Conférences, Droit des logiciels, Evénements, Internet, protection du consommateur, Revue de presse

J’aurai le plaisir d’intervenir lors du SALON CREER, dans le cadre de l’atelier « Les spécificités d’un projet de création e-commerce »,  le mardi 16 septembre de 9h30 à 10h15.

 

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E commerçants : travaillez en phase avec les lois ! 24/09/14, CCI, Saint-Omer

Par : Blandine Poidevin le 09/09/2014
Catégories : Commerce électronique, Conférences, Evénements, Internet

J’aurai le plaisir d’animer la conférence « E-commerçants : travaillez en phase avec les lois« , le 24 septembre de 19h30 à 21h30

Lieu : CCI Grand Lille, agence territoriale St omer/St pol – 16 place victor hugo à Saint-Omer.

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Réflexions autour de l’impression en 3D.

Par : Blandine Poidevin le 05/09/2014
Catégories : Droits d'auteur, Evénements, propriété industrielle, Publications

Article paru dans la revue EXPERTISES des mois d’août et septembre 2014

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Utilisez votre droit à l’oubli numérique !

Par : Blandine Poidevin le 02/09/2014
Catégories : données personnelles, Evénements, Internet, Publications, Revue de presse, vie privée

Article paru sur Direct Matin, n° 2142 du 2 septembre 2014.

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Mise à jour de notre guide juridique et pratique des professionnels du sport

Par : Blandine Poidevin Viviane Gelles le 18/08/2014
Catégories : Droit du sport, Evénements, Publications, Revue de presse

La mise à jour de notre classeur « Droit du sport – Guide juridique et pratique des professionnels du sport » est prête!

Du sportif professionnel à l’agent en passant par l’arbitre, il s’agit de mettre à jour différents points abordés dans cet ouvrage, notamment sur la question des indemnités de transfert parfois excessives de certains clubs de football, la … Lire la suite de l'article

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Internet et Concurrence, 2/10/2014, IRPI, Paris

Par : Blandine Poidevin le 17/07/2014
Catégories : Conférences, Evénements, Internet, Revue de presse

J’aurai le plaisir d’intervenir lors du colloque, du 2 octobre 2014, organisé par l’IRPI en partenariat avec l’Association française d’étude de la concurrence (AFEC).

Le principal terme abordé sera : « Internet confronté aux lois de la concurrence » et plus précisément, 

– les plates-formes numériques ; 

– la gestion collective.

POUR VOIR LE PROGRAMME CLIQUEZ ICI

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PARIS SPORTIFS : première application de l’interdiction faite aux joueurs professionnels engagés dans une compétition

Par : Viviane GELLES le 08/07/2014
Catégories : Droit du sport, Evénements, Publications

Alors que tous les regards des amateurs de football sont braqués vers les résultats des matchs qui se succèdent dans le cadre de la Coupe du monde 2014 au Brésil, la France se penche sur le cas d’une petite centaine de joueurs de clubs professionnels qui n’ont pas respecté l’interdiction de paris sportifs sur les compétitions organisées par la Ligue.… Lire la suite de l'article

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Les contrats de recherche, MESHS, Lille, 3/07/2014

Par : Blandine Poidevin le 27/06/2014
Catégories : Conférences, Contrats type, droit des contrats, Evénements

J’aurai le plaisir d’intervenir lors de la session 5, du 3 juillet 2014, intitulée « Partenariat de recherche public/privé » (de 8h30 à 10h30).

Les questions qui seront notamment abordées :

– Dans quel contexte doit-on établir un contrat de partenariat ?

– Quels sont les types de contrat ?

– Quels sont les enjeux d’un tel contrat ? …

Cliquez pour … Lire la suite de l'article

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Petit déjeuner sur le thème « Les collectivités et les données à caractère personnel » le 4 juillet 2014

Par : Blandine Poidevin Viviane Gelles le 26/06/2014
Catégories : Conférences, données personnelles, Evénements

Nous proposons un petit déjeuner, vendredi 4 juillet 2014 (de 9h00 à 10h30) consacré au traitement des données à caractère personnel par les collectivités :

« Open Data, registre canicule,téléservices, communication politique, gestion des élèves,

difficultés sociales, handicap, mobilité : les collectivités traitent quotidiennement des données à caractère personnel »

Les thèmes suivants seront abordés:

– Comment s’assurer de la conformité … Lire la suite de l'article

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Le droit à l’oubli numérique

Par : Viviane GELLES le 24/06/2014
Catégories : données personnelles, Evénements, Internet, protection du consommateur, Publications, vie privée

Fâché de constater qu’une requête effectuée sur ses noms et prénoms dans le moteur de recherche GOOGLE présentait des liens vers deux pages d’un quotidien paru en 1998 et qui le visait dans une affaire de vente aux enchères immobilières, liée à une saisie pratiquée en recouvrement de dettes de sécurité sociale, un ressortissant espagnol avait introduit[1], auprès … Lire la suite de l'article

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Mise à jour de notre guide juridique et pratique des professionnels du sport

Par : Blandine Poidevin Viviane Gelles le 24/06/2014
Catégories : Droit du sport, Evénements, Publications, Revue de presse

La mise à jour de notre classeur « Droit du sport – Guide juridique et pratique des professionnels du sport » est prête!

Du sportif professionnel à l’agent en passant par l’arbitre, il s’agit de mettre à jour différents points abordés dans cet ouvrage, notamment sur la question des indemnités de transfert parfois excessives de certains clubs de football, la … Lire la suite de l'article

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