Bob vs Jack

La Cour de cassation vient de rendre son arrêt dans l’affaire opposant l’artiste à l’origine de la sculpture « Bob le chien » (ou Lost dog) à l’auteur d’une oeuvre qu’il jugeait contrefaisante et intitulée « Jack le chien ».

L’auteur agissait sur le fondement du droit d’auteur, relevant l’originalité de son oeuvre dans « la combinaison inédite  des éléments de son sujet : un chien de race bull-terrier, de taille adulte, d’un gabarit musclé, assis sur son postérieur, les deux fesses touchant le sol, les deux pattes avant tendues, parallèles entre elles et toutes deux posées dans le sol, une seule des deux pattes arrières repliée sous le flanc, l’autre patte arrière fléchie et posée dans le sol, les doigts et les griffes de chacune des pattes sont individualisées, la queue est repliée le long de la patte arrière qui est fléchie, les muscles du poitrail sont saillants, la tête est droite dans l’alignement du dos, le cou est rentré, le regard est à l’horizontal, la bouche est fermée, les yeux sont creusés dans une forme triangulaire, les narines sont dessinées en relief et creusées, les oreilles sont dressées à la verticale et creusées à l’intérieur ».

Le concurrent soutenait pour sa part que les sculptures en présence se distinguaient aisément : là où l’attitude et de détails morphologiques de Bob, dont les caractères morphologiques avaient été simplifiés et arrondis, donnaient à l’expression de son visage « un air misérable, l’animal semblant supporter tout le poids du monde sur son dos », Jack apparaissait quant à lui dans une posture bien droite, avec le poitrail en avant de manière à évoquer la fierté, l’orgueil et l’ironie.

Dans le cadre de son appréciation souveraine des oeuvres en cause et de leurs ressemblances, la Cour d’appel a, selon la Cour de cassation, valablement considéré qu’il s’agissait bien d’actes de contrefaçon.

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